Confidentialité

Responsable du traitement

Le responsable du traitement est la personne physique qui exploite le site, joignable à l’adresse électronique indiquée dans les mentions légales.

Adresse électronique

contact@diesio.com

Données traitées

Selon votre usage, DIESIO traite les données suivantes.

• Compte (connexion avec Google) : l’identifiant de votre compte Google, votre adresse électronique, un pseudonyme générique attribué à la création du compte (vous pouvez le modifier), une image de profil générique (ou l’adresse d’image que vous indiquez), vos favoris et vos préférences de découverte. Le nom et la photo de votre compte Google ne sont pas enregistrés. DIESIO ne conserve aucun jeton Google et n’appelle plus Google après la connexion.
• Session : un jeton de session, enregistré avec sa date d’expiration. Aucune adresse IP et aucun navigateur ne sont enregistrés avec la session.
• Publications : le fichier MIDI nettoyé, l’image, le titre, le chemin (genre, œuvre), le compte de l’auteur, la version des conditions acceptée et sa date, et des valeurs calculées (durée, nombre de notes, difficulté, compteur d’écoutes).
• Registre de publication : à chaque demande de publication, le compte, l’identifiant du morceau, les dates de publication et de retrait, et l’adresse IP de la demande.
• Écoutes : un compteur par morceau. Pour ne compter qu’une écoute par fenêtre de cinq minutes, une empreinte pseudonyme (le compte, ou à défaut une empreinte calculée avec l’adresse IP, le navigateur et un secret du serveur) est gardée au plus quelques minutes ; seul le compteur reste.
• Signalements : le nom, l’adresse électronique et, si indiquée, l’organisation du notifiant, son explication et le titulaire de droits invoqué ; son compte s’il est connecté ; si elles sont transmises, une adresse postale et un pays (la signature enregistrée est le nom indiqué) ; pour appliquer la règle sur les signalements abusifs, une forme normalisée de l’adresse électronique et une empreinte salée du réseau et du navigateur ; puis la décision et ses motifs, la contestation de l’auteur et les mesures prises contre le notifiant.
• Adresse IP et limitation de débit : pour limiter les abus, le serveur compte les requêtes par adresse IP dans un compteur temporaire (objet durable de l’hébergeur).
• Sur votre appareil seulement : langue, réglages d’affichage et de son, configurations MIDI et projets du Studio sont enregistrés dans le navigateur et ne sont pas envoyés à DIESIO.

Finalités

Chaque donnée sert à une finalité précise :

• fournir le service : connexion, publication, favoris, lecture des morceaux (exécution du service) ;
• protéger le service contre les abus : limitation de débit, sécurité de la connexion, règle sur les signalements abusifs (intérêt légitime) ;
• traiter les signalements et les contestations, et pouvoir identifier l’auteur d’une publication, notamment pour répondre à une autorité judiciaire (intérêt légitime) ;
• compter les écoutes pour le tri « Populaires » (intérêt légitime).

Durées de conservation

• Compte, profil et favoris : jusqu’à la suppression du compte.
• Session de connexion : jusqu’à son expiration ou à la déconnexion ; les sessions expirées sont supprimées régulièrement.
• Compteurs de limitation de débit (adresse IP comprise) : le temps de leur fenêtre, d’une minute pour le plafond général et d’une heure au plus pour les plafonds de signalement, puis ils sont effacés.
• Empreinte d’écoute : au plus quelques minutes. Compteur d’écoutes : tant que le morceau est publié.
• Publications : jusqu’au retrait par l’auteur, à une décision motivée de retrait ou à la suppression du compte.
• Registre de publication (compte, morceau, dates, adresse IP de la demande) : pendant la publication, puis douze mois après le retrait, que le retrait vienne de l’auteur ou d’une décision. Durée fixée par DIESIO. Rien d’autre n’est conservé de la publication retirée, hors la ligne vide décrite dans les conditions.
• Signalements, contestations et mesures contre un notifiant : cinq ans après la décision finale, durée fixée par DIESIO. Ensuite, le nom, l’organisation, l’adresse électronique, l’adresse, le pays, la signature et le compte du notifiant sont effacés, ainsi que l’auteur et le texte de la contestation ; la décision, ses motifs, le morceau visé et les explications saisies librement sont conservés. La forme normalisée de l’adresse électronique et l’empreinte salée utilisées pour la règle sur les signalements abusifs sont effacées en même temps.

Destinataires et transferts

Les données sont accessibles à l’administrateur du site et à son hébergeur, Cloudflare, Inc., pour le site, la base de données et le stockage des fichiers. Google traite la connexion selon ses propres règles. DIESIO ne vend pas de données et n’affiche pas de publicité.

DIESIO ne transmet de données à une autorité que sur demande écrite d’une autorité judiciaire ou de police judiciaire qui cite le texte sur lequel elle se fonde, adressée à l’adresse électronique des mentions légales, et seulement ce qui est nécessaire. Il ne transmet rien à un particulier ou à un ayant droit sans décision de justice. La procédure est décrite dans la documentation du projet (docs/refonte/juridique/requisitions.md).

Cloudflare, Inc. est une société américaine : les données hébergées chez elle peuvent être traitées hors de l’Union européenne, y compris aux États-Unis. Il en va de même pour Google à la connexion. Les garanties applicables sont celles que ces sociétés indiquent dans leurs politiques de confidentialité ; DIESIO ne les détaille pas ici.

Cookies

DIESIO dépose uniquement des cookies nécessaires au service, ni publicitaires ni de mesure d’audience :

• un cookie de session, pour rester connecté, jusqu’à la déconnexion ou l’expiration de la session ;
• un cookie technique de quelques minutes, déposé pendant la connexion avec Google pour vérifier le retour de la connexion.

Mesure d’audience

DIESIO ne charge aucun outil tiers de mesure d’audience. Le seul comptage est celui des écoutes d’un morceau, décrit plus haut. L’hébergeur peut produire des journaux techniques d’hébergement, régis par ses propres règles. Un accès d’administration existe ; il ne concerne que l’administrateur du site.

Export de votre compte

Une personne connectée peut obtenir un fichier JSON de son compte (adresse /api/v1/account/export de l’interface de programmation). Il contient le profil (identifiant, adresse électronique, pseudonyme), vos morceaux, vos favoris et vos entrées du registre de publication (morceau, dates, adresse IP de la demande). Il ne contient pas les signalements déposés par d’autres personnes. L’interface du site n’a pas encore d’écran pour le demander.

Vos droits

Vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation du traitement, vous opposer à un traitement fondé sur l’intérêt légitime et, quand elle s’applique, demander leur portabilité. Écrivez à l’adresse électronique des mentions légales. Vous retirez vous-même vos morceaux, ou votre compte, depuis votre compte.

Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).